Rachat d'or
CIRCULAIRE N°04. 2020 - AVRIL- COURS DES METAUX PRECIEUX
Rachat d'or
CIRCULAIRE N°03. 2020 - MARS- COURS DES METAUX PRECIEUX
Rachat d'or
CIRCULAIRE N°02. 2020 - FEVRIER - COURS DES METAUX PRECIEUX
Rachat d'or
CIRCULAIRE N°01. 2020 - JANVIER - COURS DES METAUX PRECIEUX
Actions collectives Economie
Modèle de courrier pour dérogation au repos dominical novembre décembre 2020
Actions collectives Economie
Protocole sanitaire applicable à l'ensemble des commerces novembre 2020
Ethique
Etude Collectif Diamant OpinionWay
Economie Social
Instructions relatives au télétravail et à l'organisation du travail 3 novembre 2020
Economie Social
Document récapitulant les mesures de soutien économique 4 novembre 2020
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Circulaire INMA Plan de soutien au tourisme
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circulaire de l’ACOSS Mesures exceptionnelles des URSSAF pour les entreprises et les indépendants
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Justificatif de déplacement professionnel
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Attestation de déplacement dérogatoire
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Justificatif de déplacement scolaire
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Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise
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Décret N° 2020-1310 du 29 octobre 2020 Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie
Actions collectives
Synthèse des annonces économiques et sociales de reconfinement du 29 octobre 2020
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Synthèse des annonces économiques et sociales de reconfinement du 29 octobre 2020
Emploi
PROJET ACCORD RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE POUR REPONDRE UNE BAISSE DURABLE D’ACTIVITE
Formation
Accord sur la formation pendant le temps de travail