Docuthèque

Retrouvez dans cet espace réservé aux adhérents les archives documentaires de l’UFBJOP en ligne, soit plus de 300 documents de référence sur le Métier.

Vous pourrez donc :

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  • Rechercher dans les archives, grâce à un classement thématique poussé, un document précis pour répondre à vos questions spécifiques

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Date
Catégorie
Titre
14.12.2012
Reconnaissance mutuelle de poinçon Titre / Appellation
Métaux Précieux - La Réforme de la Garantie
14.12.2012
Reconnaissance mutuelle de poinçon
REFORME DE LA GARANTIE - Pour une loyauté des transactions dans l’espace européen –
14.12.2012
Titre / Appellation
CONDAMNATION DE LA FRANCE PAR L’EUROPE
14.12.2012
Procédures spécifiques
Arrêté du 8 octobre 2004 relatif à l’application nationale du système de traitement automatisé..
14.12.2012
Reconnaissance mutuelle de poinçon
Réforme de la Garantie - Mise en place des dispositifs réglementaires
14.12.2012
Topaze
Présentation du Progiciel de Gestion Intégrée TOPAZE
14.12.2012
REACH
Questions/Réponses sur la Réglementation REACH
14.12.2012
Rachat d'or
Vendre son or : les précautions à prendre
14.12.2012
Procédures spécifiques
Justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résidant dans un pays tiers...
14.12.2012
Procédures spécifiques
Preuve des exportations
14.12.2012
Chaîne d'approvisionnement responsable
Guide OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables
14.12.2012
Procédures spécifiques
La Réforme de la Garantie Demande de Délégation de Poinçon et Exonération transitoire de la nouvelle
14.12.2012
Délégation de poinçons
La Réforme de la Garantie
14.12.2012
REACH
Courrier du CETEHOR sur le projet de restriction de l'usage du plomb
14.12.2012
Procédures spécifiques
Questions Douanières
14.12.2012
Douanes
Synthèse de la réunion des Douanes
14.12.2012
REACH
Lettre du CETEHOR : Restriction du plomb
14.12.2012
Délégation de poinçons
La Garantie
14.12.2012
Délégation de poinçons Droit spécifique
Réforme de la Garantie Suppression du Droit Spécifique à compter du 1er juillet 2004
14.12.2012
Douanes
Présentation de la Direction régionale des Douanes de Paris