Confiés Procédures spécifiques
Compte-rendu de la réunion du Groupement des Pierres avec la Direction régionale des Douanes
Douanes
Charte des contrôles douaniers
Actions collectives
Livre blanc UFBJOP - Porter une ambition pour la filière
Ethique
Charte d'éthique de la Bijouterie-Joaillerie-Horlogerie
Douanes Normes et réglementation Traçabilité
Notification d'importation CITES
Formation Normes et réglementation
Diamond Book CIBJO - Livre du diamant
Formation Normes et réglementation
Pearl Book CIBJO - Livre des perles
Charte
Charte de la Bijouterie Joaillerie
Commercial Normes et réglementation
Gemstone Book CIBJO - Livre des pierres de couleur
Formation Normes et réglementation
Guide de référence pour les détaillants de la CIBJO (version française du Retailer's Guide)
Normes et réglementation Traçabilité
CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
Douanes Sécurité
Mise en oeuvre nationale de l'amendement "sûreté-sécurité " du code des douanes communautaire
Normes et réglementation Traçabilité
Protection des espèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leur commerce
Douanes
Les procédures simplifiées de dédouanement
Douanes Normes et réglementation
Les formalités à l'exportation et le système ECS (système de contrôle des exportations)
Social
Rupture conventionnelle : de nouveaux formulaires
Social
Augmentation des salaires minima conventionnels et revalorisation de la prime de panier
Social
Frais professionnels pour 2012
Formation Social
Apprentis : cotisations dues suite à l’augmentation du SMIC au 1er janvier 2012
Emploi Social
Les TPE bénéficient d’une aide à l’embauche pour les moins de 26 ans
