Docuthèque

Retrouvez dans cet espace réservé aux adhérents les archives documentaires de l’UFBJOP en ligne, soit plus de 300 documents de référence sur le Métier.

Vous pourrez donc :

  • Consulter par ordre chronologique les derniers dossiers circulaires ou textes légaux

  • Rechercher dans les archives, grâce à un classement thématique poussé, un document précis pour répondre à vos questions spécifiques

Date
Catégorie
Titre
22.07.2012
Tracfin
TRACFIN Décrets, arrêtés, circulaires
22.07.2012
Tracfin
Rachat d'or aux particuliers : les obligations légales et réglementaires
22.07.2012
Rachat d'or aux particuliers : les obligations légales et réglementaires
22.07.2012
Reconnaissance mutuelle de poinçon
Garantie Règles de poinçonnage dans les pays de l'UE
22.07.2012
Reconnaissance mutuelle de poinçon
Garantie Convention de Vienne
22.07.2012
Délégation de poinçons
Garantie Convention d'habilitation
22.07.2012
Reconnaissance mutuelle de poinçon
Reconnaissance des poinçons au sein de l'UE
22.07.2012
Pierres et perles
Article 215 du Code des douanes
22.07.2012
Pierres et perles
Décret 2002-65 du 14 janvier 2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des perles